Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 05454 posée par Mme Patricia Schillinger

Établissements thermaux de Niederbronn-les-Bains et Morsbronn

La question est caduque

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05541 posée par Mme Frédérique Espagnac

Risque de pénurie de médecins généralistes dans l'agglomération paloise

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/07/2013
Pertinence
Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08609 posée par M. Serge Dassault

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/10/2013
Pertinence
Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano

Nouveaux modes de rémunération

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 11863 posée par M. Serge Dassault

Aide financière à l'installation des professionnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/05/2014
Pertinence
Question n° 16960 posée par M. Michel Le Scouarnec

Officines de pharmacie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 17577 posée par M. Serge Dassault

Aide financière à l'installation des professionnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence