Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10426 posée par M. Bernard Piras

    Situation financière des centres de soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21227 posée par M. Bernard Piras

    Financement du plan d'action contre la maladie de Parkinson

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01026 posée par M. Bernard Piras

    Article L. 1111-3 du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01041 posée par M. Bernard Piras

    Information indépendante et objective des médecins en matière de prescription de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01155 posée par M. Bernard Piras

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03240 posée par M. Bernard Piras

    Forfait mensuel « fin de vie »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08916 posée par M. Bernard Piras

    Difficultés de prise en charge des accouchements à domicile par les sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible