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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet
Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Deuxième plan maladies rares
Réponse du Secrétariat d'État à la justice
Pertinence
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Question n° 0350S posée par M. Michel Houel
Maladie rare et reconnaissance de handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence