Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

  1. Question n° 19695 posée par Mme Christiane Demontès

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19107 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Reconnaissance des maladies professionnelles liées à l'usage des pesticides

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18783 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance et encadrement de la fibromyalgie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18402 posée par M. Hugues Portelli

    Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16656 posée par M. Philippe Dallier

    Quel avenir pour les drépanocytaires ?

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

    Lutte contre la drépanocytose

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14998 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés de prise en charge pour les enfants atteints de dyspraxie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14338 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dédommagement des victimes contaminées par le virus de l'hépatite C

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13685 posée par Mme Colette Giudicelli

    Inscription sur la carte vitale de renseignements essentiels

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible