Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

106 questions

Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence
Question n° 20700 posée par M. Jean Louis Masson

Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

La question est caduque

01/12/2005
Pertinence
Question n° 22831 posée par M. Jacques Blanc

Place des stomatologues dans le parcours de soins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22964 posée par M. Jean-François Picheral

Préoccupations des stomatologues

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23074 posée par M. André Vallet

Consultation des stomatologistes omnipraticiens sur prescription du médecin référent

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23303 posée par M. Jacques Siffre

Difficultés des stomatologistes omnipraticiens

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 25810 posée par Mme Françoise Férat

Éléments du devis pour traitement prothétique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/12/2006
Pertinence
Question n° 25866 posée par Mme Michèle André

Parution du décret concernant les prothésistes dentaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/01/2007
Pertinence
Question n° 25927 posée par M. Jacques Siffre

Exercice de la profession de prothésiste dentaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25929 posée par M. René Beaumont

Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Pertinence