Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

336 questions

Question n° 14324 posée par M. Jean Besson

Extension du champ d'application de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

28/10/2004
Pertinence
Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras

Dossier amiante Irisbus

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

09/12/2004
Pertinence
Question n° 20423 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Reconnaissance de la légionellose comme maladie professionnelle

La question est caduque

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20931 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/12/2005
Pertinence
Question n° 21147 posée par M. Daniel Raoul

Conditions de service de l'indemnité journalière en cas d'arrêt de travail

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21447 posée par M. Georges Gruillot

Non fiscalisation des indemnités liées à la réparation des préjudices corporels

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21592 posée par M. Charles Gautier

Conditions d'attribution de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22253 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des patients atteints de fibromyalgie.

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22399 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences des nouvelles règles afférentes aux arrêts de travail pour longue maladie

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22672 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge de l'agénésie dentaire

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence