Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 06906 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence
Question n° 20537 posée par M. Jean Louis Masson

Non remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence
Question n° 26653 posée par Mme Françoise Férat

Amplification des recherches sur la fibromyalgie et information sur la prise en charge de cette maladie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/03/2007
Pertinence
Question n° 03004 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/12/2007
Pertinence
Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

26/07/2007
Pertinence
Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Bernard Angels

Manque de moyens accordés aux pathologies liées au vieillissement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/10/2005
Pertinence
Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence
Question n° 03795 posée par M. Jean-Claude Merceron

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03761 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence