Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 03843 posée par M. Robert Hue

    Qualité des aides apportées aux personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04784 posée par M. Robert Hue

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02231 posée par M. Robert Hue

    Suppression de l'abattement de 20 % concernant l'impôt sur le revenu

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00818 posée par M. Robert Hue

    Régulation des tarifs des transports remboursés par la sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00043 posée par M. Robert Hue

    Fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00140 posée par M. Robert Hue

    Situation des infirmiers et infirmières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23261 posée par M. Robert Hue

    IVG dans les hôpitaux publics du département du Val d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19493 posée par M. Robert Hue

    Retraite des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16787 posée par M. Robert Hue

    Prestation de service unique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible