Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 06503 posée par M. Daniel Laurent

Inscription de l'acte d'hémodialyse dans la nomenclature des actes infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 13514 posée par M. Daniel Laurent

Avenir des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 15002 posée par M. Daniel Laurent

Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 20145 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des malades atteints de fibromyalgie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/09/2011
Pertinence
Question n° 00167 posée par M. Daniel Laurent

Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Daniel Laurent

Situation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23857 posée par M. Daniel Laurent

Date de versement des retraites

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 02997 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des biologistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03620 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des professionnels de santé et paramédicaux sur la mise en place de réseaux de soins par les mutuelles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 04451 posée par M. Daniel Laurent

Inquiétudes des cliniques et hôpitaux privés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence