Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 17942 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la médecine thermale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05011 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la médecine thermale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06503 posée par M. Daniel Laurent

    Inscription de l'acte d'hémodialyse dans la nomenclature des actes infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18126 posée par M. Daniel Laurent

    Décret relatif au droit d'option entre pension de retraite et pension d'invalidité pour les marins atteints d'une maladie à évolution lente

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14153 posée par M. Daniel Laurent

    Revendications des médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02997 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des biologistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03620 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des professionnels de santé et paramédicaux sur la mise en place de réseaux de soins par les mutuelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08298 posée par M. Daniel Laurent

    Mise en place d'un « plan prématurité »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15779 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00167 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible