Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert

Accès aux soins médicaux

La question est caduque

20/11/2008
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Alain Houpert

Tarification des actes associés en radiologie et en échographie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08898 posée par M. Alain Houpert

Déductibilité des cotisations à un régime facultatif de complémentaire santé pour le calcul de l'impôt sur le revenu des personnes physiques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/05/2009
Pertinence
Question n° 18454 posée par M. Alain Houpert

Pénurie de médecins du travail en Bourgogne

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

12/05/2011
Pertinence
Question n° 15520 posée par M. Alain Houpert

Avenir de la crèche privée « La Marelle » à Dijon

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

02/04/2015
Pertinence
Question n° 16135 posée par M. Alain Houpert

Gel des retraites, amputation du pouvoir d'achat et colère des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 16283 posée par M. Alain Houpert

Répartition pharmaceutique en danger

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

14/05/2015
Pertinence
Question n° 17903 posée par M. Alain Houpert

Lutte contre le tabagisme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/09/2015
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. Alain Houpert

Retraite des artisans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18586 posée par M. Alain Houpert

Handicapés français exilés en Belgique

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

29/10/2015
Pertinence