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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 20918 posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation des pensionnés de la marine marchande
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 22334 posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation des victimes de l'amiante
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 09731 posée par M. Yannick Vaugrenard
Organisation du système de la prothèse dentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0957S posée par M. Yannick Vaugrenard
Reconnaissance du « burn-out » en tant que maladie professionnelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1327S posée par M. Yannick Vaugrenard
Faisabilité d'un dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 20238 posée par M. Yannick Vaugrenard
Indemnités de stage en soins infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard
Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1078G posée par M. Yannick Vaugrenard
Revenu de solidarité active et politique sociale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0139S posée par M. Yannick Vaugrenard
Reconnaissance des maladies des dockers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0150S posée par M. Yannick Vaugrenard
Nomenclature des appareils orthopédiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence