Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 16957 posée par M. François Bonhomme

Filière du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 18166 posée par M. François Bonhomme

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 19896 posée par M. François Bonhomme

Modification des modalités de versement de la prime à la naissance

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

04/02/2016
Pertinence
Question n° 22755 posée par M. François Bonhomme

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence
Question n° 23450 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23805 posée par M. François Bonhomme

Dérives du fonctionnement du régime social des indépendants

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. François Bonhomme

Baisse du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00339 posée par M. François Bonhomme

Pratiques tarifaires dans les cliniques privées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01662 posée par M. François Bonhomme

Hausse de la contribution sociale généralisée pour les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 03890 posée par M. François Bonhomme

Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Antonin-Noble-Val

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence