Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 03255 posée par M. Arnaud Bazin

Prise en charge des malades du cancer par le radium 223

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 04096 posée par M. Arnaud Bazin

Futur programme de lunettes remboursées à 100 %

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 05563 posée par M. Arnaud Bazin

Mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les victimes des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 07274 posée par M. Arnaud Bazin

Allongement des temps d'attente pour l'obtention de rendez-vous chez certains spécialistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 08023 posée par M. Arnaud Bazin

Maintien du remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 09019 posée par M. Arnaud Bazin

Traitement des cancers hors du cadre réglementaire

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09021 posée par M. Arnaud Bazin

Frais non remboursés dans le cadre des traitements du cancer

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Arnaud Bazin

Carences du recensement des cas de cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09079 posée par M. Arnaud Bazin

Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09472 posée par M. Arnaud Bazin

Inquiétudes légitimes soulevées par le fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence