Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 14324 posée par M. Jean Besson

    Extension du champ d'application de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22322 posée par M. Jean Besson

    Financement des opérations en faveur de la jeunesse par les CAF et les EPCI

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25647 posée par M. Jean Besson

    Procédure de concertation pour la rédaction du décret prévu à l'article L. 4362-11 du code de la santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26128 posée par M. Jean Besson

    Reconnaissance de la maladie de Tarlov par la CDAPH (commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03146 posée par M. Jean Besson

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03249 posée par M. Jean Besson

    Conséquences pour les foyers les plus modestes de la suppression de l'abattement de 20% sur les impôts sur le revenu

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03803 posée par M. Jean Besson

    Reconnaissance de la maladie de Tarlov par la CDAPH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04983 posée par M. Jean Besson

    Incitation fiscale pour les contrats dépendance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09843 posée par M. Jean Besson

    Revalorisation des pensions de retraite

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11545 posée par M. Jean Besson

    Prise en charge des frais de transport des familles consultant dans un centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible