Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

    Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07746 posée par Mme Céline Brulin

    Publication d'un rapport du Gouvernement sur la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

    Situation des écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05545 posée par Mme Céline Brulin

    Non-versement de la nouvelle prime aux enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0417S posée par Mme Céline Brulin

    Conditions de la rentrée scolaire 2023 en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05031 posée par Mme Céline Brulin

    Situation de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04236 posée par Mme Céline Brulin

    Fermeture des écoles en cas de coupure d'électricité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04065 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des mouvements pédagogiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02871 posée par Mme Céline Brulin

    Postes d'enseignants non pourvus

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02351 posée par Mme Céline Brulin

    Recrutement d'enseignants sur les listes complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne