Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

130 questions

Question n° 02784 posée par M. Jacques Eberhard

Seine-maritime: situation des producteurs de lin

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1981
Pertinence
Question n° 31672 posée par M. Jacques Eberhard

Lutte contre la brucellose: difficultés en Seine-maritime

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1979
Pertinence
Question n° 08293 posée par M. Paul Caron

Difficultés des producteurs de lait de la Seine-Maritime

La question est caduque

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08294 posée par M. Paul Caron

Difficultés des agriculteurs de la Seine-Maritime

La question est caduque

29/10/1987
Pertinence
Question n° 00242 posée par M. Paul Caron

Difficultés des agriculteurs de la Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00243 posée par M. Paul Caron

Difficultés des producteurs de lait de la Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 05251 posée par M. Jean Lecanuet

Production de carburant éthanol en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

22/06/1989
Pertinence
Question n° 06905 posée par M. Paul Caron

Enveloppe des prêts bonifiés en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1989
Pertinence
Question n° 10155 posée par M. Paul Caron

Préleveurs contractuels de la façade Manche en poste à Rouen (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1990
Pertinence
Question n° 0344G posée par M. Charles Revet

Coulées de boue consécutives aux orages s'étant abattus sur le département de la Seine-Maritime

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/05/2000
Pertinence