Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 0088G posée par M. Geoffroy de Montalembert

    Dégradation de la distribution du courrier en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0108G posée par M. Robert Piat

    Suppression de la prime de première affectation dans le département de la Seine maritime

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0344G posée par M. Charles Revet

    Coulées de boue consécutives aux orages s'étant abattus sur le département de la Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0018G posée par M. Patrice Gélard

    Application de la législation aux immigrés en situation irrégulière

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0011G posée par M. Henri Weber

    Conditions de travail dans les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0017G posée par M. Paul Caron

    Autorisation de nouveaux jeux au casino d'Enghien

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0014G posée par M. François Gautier

    Sécurité dans les quartiers difficiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0020G posée par M. Paul Caron

    Assainissement dans les zones rurales

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0044G posée par M. Paul Caron

    RMI

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0395G posée par M. Paul Caron

    Situation des retraités

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne