Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2924 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

2924 questions

Question n° 0034S posée par M. Paul Caron

Projet de création d'un circuit de sport mécanique en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Industrie

28/10/1988
Pertinence
Question n° 23210 posée par M. Jacques Eberhard

Situation des établissements Chambrelan du Havre (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/04/1985
Pertinence
Question n° 13386 posée par M. Jacques Eberhard

Situation des papeteries de la Chapelle-Darblay (Seine-Maritime)

La question est caduque

22/09/1983
Pertinence
Question n° 10096 posée par M. Jean Lecanuet

Papeteries Chapelle Darblay (Seine-Maritime): aide de l'Etat

La question a été retirée

10/02/1983
Pertinence
Question n° 0088G posée par M. Geoffroy de Montalembert

Dégradation de la distribution du courrier en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Postes

17/12/1982
Pertinence
Question n° 02784 posée par M. Jacques Eberhard

Seine-maritime: situation des producteurs de lin

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1981
Pertinence
Question n° 02049 posée par M. Jean Lecanuet

Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime): situation de la Société

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1981
Pertinence
Question n° 00326 posée par M. Charles Ferrant

Seine-Maritime: mensualisation des pensions

Réponse du ministère : Budget

30/10/1980
Pertinence
Question n° 32801 posée par M. Jacques Eberhard

Mensualisation des retraites en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Budget

14/02/1980
Pertinence
Question n° 32497 posée par M. Jean Lecanuet

Mensualisation des pensions en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Budget

16/01/1980
Pertinence