Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 2143G posée par Mme Valérie Létard

    Perte de souveraineté industrielle : exemple d'Ascoval

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18009 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du coût du carburant

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24499 posée par M. Yves Détraigne

    Stockage d'ammonitrate

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0983G posée par M. Joël Guerriau

    Situation des chantiers navals STX

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04249 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences sur l'emploi de l'opposition entre les groupes Midi-Auto et Stellantis.

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21158 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir du site de production Thales Avs de Thonon-les-Bains

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  8. Question n° 21838 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection internationale des indications géographiques industrielles et artisanales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17358 posée par M. Hervé Maurey

    Prix des produits et équipements nécessaires pour lutter contre le Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15918 posée par M. Yves Détraigne

    Encadrement du prix des masques « grand public »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Forte