Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13667 posée par Mme Françoise Férat

Coefficient de conversion de l'électricité en énergie primaire

La question est caduque

26/12/2019
Pertinence
Question n° 15629 posée par M. Hervé Maurey

Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/04/2020
Pertinence
Question n° 17346 posée par M. Hervé Maurey

Démantèlement des installations nucléaires

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17725 posée par M. Hervé Maurey

Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 20776 posée par Mme Françoise Férat

Suppression de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Pertinence
Question n° 23199 posée par M. Hervé Maurey

Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 24509 posée par M. Hervé Maurey

Révision tarifaire des contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque conclus entre 2006 et 2010

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 25056 posée par Mme Christine Herzog

Éoliennes proches d'une commune

Réponse du Ministère de la transition écologique

21/10/2021
Pertinence
Question n° 27509 posée par M. Hervé Maurey

Taxonomie verte et énergie nucléaire

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence