Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 15341 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011

Réponse du Premier ministre

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15433 posée par M. Pierre Jarlier

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

07/10/2010
Pertinence
Question n° 03020 posée par M. Henri Tandonnet

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2013

Réponse du Premier ministre

08/11/2012
Pertinence
Question n° 0876G posée par M. Alain Richard

Autorité de l'État

Réponse du Premier ministre

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux

Poursuite des grèves

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0919G posée par M. Roger Karoutchi

Maintien de l'ordre et risque terroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/06/2016
Pertinence
Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne

Coût de la sécurisation des écoles

La question est caduque

15/09/2016
Pertinence
Question n° 02765 posée par M. Yves Détraigne

Politique de sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/01/2018
Pertinence
Question n° 1006G posée par Mme Marta de Cidrac

Situation à Chanteloup-les-Vignes

Réponse du Premier ministre

07/11/2019
Pertinence
Question n° 1128G posée par M. Loïc Hervé

Exactions commises par des groupes radicalisés dans le cadre des mouvements sociaux

Réponse du Premier ministre

23/01/2020
Pertinence