Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 04596 posée par M. Hervé Maurey

    Médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04437 posée par Mme Christine Herzog

    Cumul emploi-retraite pour les handicapés retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04444 posée par Mme Christine Herzog

    Délais de liquidation de retraite et anonymat des « conseillers retraite »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  4. Question n° 28076 posée par M. Hervé Maurey

    Médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 24663 posée par Mme Françoise Férat

    Amélioration de la place de la médecine du travail dans la prévention sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 24664 posée par Mme Françoise Férat

    Étude comparée des médecines du travail dans le monde

    La question est caduque

    Pertinence Très forte