Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 15913 posée par M. Yves Détraigne

Déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 23258 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences en termes de santé publique des essais nucléaires français

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

25/05/2006
Pertinence
Question n° 24518 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'anorexie

La question est caduque

28/09/2006
Pertinence
Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'anorexie

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/06/2007
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 07330 posée par M. Yves Détraigne

Bilan de l'application du décret du 15 novembre 2006 relatif à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence