Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 26493 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des psychologues

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06242 posée par M. Yves Détraigne

    Prévention en matière de soins auditifs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07731 posée par Mme Christine Herzog

    Mise en ligne des frais d'hospitalisation sur le compte individuel Ameli

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27690 posée par M. Yves Détraigne

    Disparition programmée de la visite à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06385 posée par M. Olivier Cadic

    Dématérialisation des certificats d'existence pour les pensions d'invalidité

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26415 posée par M. Alain Duffourg

    Possibilité d'une première visite pour les jeunes filles chez un gynécologue ou une sage-femme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26109 posée par Mme Évelyne Perrot

    Délais du traitement des dossiers par la caisse primaire d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25232 posée par M. Alain Duffourg

    Aide pour les dépenses de protections pour incontinence urinaire des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 13778 posée par Mme Nathalie Goulet

    Mise en place des dispositions prévues par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 13295 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Droits spécifiques du régime minier

    La question est caduque

    Pertinence Très forte