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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 1184S posée par M. André Vallet
Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Pollution dans le métro parisien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet
Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey
Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0781S posée par M. Claude Biwer
Suppression de certaines liaisons TGV par la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0935S posée par M. Hervé Maurey
Création d'une gare à Bernay sur la ligne à grande vitesse Paris-Normandie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard
Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0263S posée par M. Jean-Marie Bockel
Précisions sur les engagements de l'État relatifs à la réalisation de la deuxième phase de la branche Est LGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence