Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne

    Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1184S posée par M. André Vallet

    Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pollution dans le métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0289S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Conditions d'accès à l'activité de transporteur public routier de personnes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet

    Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0461S posée par M. Hervé Maurey

    Fonctionnement du service ferroviaire en Normandie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0488S posée par Mme Françoise Férat

    Avertissement de l'employeur en cas de perte de permis de conduire d'un employé ayant des obligations de conduite

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0732S posée par M. Hervé Maurey

    Installation d'un diffuseur sur la RN 154 à la sortie Prey-Grossoeuvre

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0781S posée par M. Claude Biwer

    Suppression de certaines liaisons TGV par la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte