Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0317G posée par M. Jean Arthuis

Conventions de développement culturel en 1985

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0025G posée par M. Pierre Vallon

Création audiovisuelle

Réponse du ministère : Culture

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0106G posée par M. Jean Colin

Objectivité de l'information télévisée

Réponse du ministère : Culture

12/12/1986
Pertinence
Question n° 0239G posée par M. Alphonse Arzel

Nature de la rémunération pour copie audiovisuelle privée

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0062G posée par M. André Égu

Rôle des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Culture

18/06/1993
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. Claude Huriet

Restitution à des Etats étrangers d'éléments de patrimoine

Réponse du ministère : Culture

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. André Égu

Politique culturelle

Réponse du ministère : Culture

17/06/1994
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Pierre Vallon

Conflit entre les producteurs et les artistes interprètes de la musique

Réponse du ministère : Culture

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. André Diligent

Situation dans l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

10/05/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Denis Badré

Aménagement du Parc de Saint-Cloud

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1996
Pertinence