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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
39 questions
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Question n° 17944 posée par M. Henri Le Breton
Assainissement et dépollution en zone rurale
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17967 posée par M. Henri Goetschy
Lutte contre la pollution industrielle: application des sanctions
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy
Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19346 posée par M. Jean Faure
Transport de déchets radio-actifs: information
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19370 posée par M. Rémi Herment
Dépôts de déchets nucléaires: choix des sites (Département de la Meuse)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20230 posée par M. Jean Faure
Elimination des déchets: application de la loi
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20793 posée par M. Jacques Machet
Utilisation du papier recyclé
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 23490 posée par M. Jean Faure
Suite envisagée après présentation d'un rapport au Conseil économique et social
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 23793 posée par M. Jean-Marie Rausch
Contrôle de la décharge de Montois-la-Montagne (Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 25072 posée par M. Rémi Herment
Récupération et valorisation de déchets industriels
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence