Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0264G posée par M. Roger Lise

    Inondations à la Martinique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20871 posée par M. Roger Lise

    Martinique: retard dans le versement des aides de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23800 posée par M. Roger Lise

    Martinique: revendications du personnel en tenue de la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0243S posée par M. Roger Lise

    Découpage cantonal dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04509 posée par M. Roger Lise

    Accomplissement du service national dans la police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21623 posée par M. Roger Lise

    Création d'une brigade d'intervention de la police nationale en Martinique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 21624 posée par M. Roger Lise

    Conséquences du marché unique européen dans les DOM : nécessité d'une surveillance côtière accrue

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0458G posée par M. Roger Lise

    Fonctionnement du conseil régional de la Martinique

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02017 posée par M. Roger Lise

    Création de postes de police à la Martinique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte