Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0066A posée par M. Roger Lise

Politique du Gouvernement pour le développement économique et le progrès social à la Martinique

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

07/10/1981
Pertinence
Question n° 0044A posée par M. Roger Lise

Futur redécoupage des cantons

La question a été retirée

27/10/1984
Pertinence
Question n° 20166 posée par M. Roger Lise

Martinique: insuffisance de la police de l'air et des frontières

Réponse du ministère : Intérieur

01/11/1984
Pertinence
Question n° 0566S posée par M. Roger Lise

Futur redécoupage des cantons

Réponse du ministère : Intérieur

14/11/1984
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Roger Lise

Inondations à la Martinique

Réponse du ministère : Intérieur

16/11/1984
Pertinence
Question n° 20871 posée par M. Roger Lise

Martinique: retard dans le versement des aides de l'Etat

Réponse du ministère : Intérieur

13/12/1984
Pertinence
Question n° 23800 posée par M. Roger Lise

Martinique: revendications du personnel en tenue de la police nationale

La question est caduque

23/05/1985
Pertinence
Question n° 26218 posée par M. Roger Lise

Collectivités locales: remboursement des annuités d'emprunts, réaménagement

Réponse du ministère : Intérieur

10/10/1985
Pertinence
Question n° 27499 posée par M. Roger Lise

Réforme de l'assiette du fonds de compensation de la TVA

Réponse du ministère : Intérieur

19/12/1985
Pertinence
Question n° 0243S posée par M. Roger Lise

Découpage cantonal dans le département de la Martinique

Réponse du ministère : Intérieur

14/10/1987
Pertinence