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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
152 questions
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Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat
Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17635 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot
Quatrième plan national santé environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19386 posée par Mme Nadia Sollogoub
Écoducs sur la route entre Saint-Pierre-le-Moûtier et Chantenay-Saint-Imbert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19753 posée par Mme Françoise Férat
Recyclage du lithium sur le territoire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19781 posée par Mme Valérie Létard
Plan pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19920 posée par M. Yves Détraigne
Filière gaz et réglementation environnementale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20079 posée par Mme Françoise Férat
Fiabilité des initiatives individuelles d' « éco-score » et confiance des consommateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21963 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Difficultés rencontrées dans les projets de méthanisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24227 posée par M. Michel Canévet
Prise en charge du débroussaillage des parcelles en friche
La question est caduque
Pertinence