Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 0024S posée par M. Jean Francou

Dépose des skieurs sur les glaciers en hélicoptère

La question est caduque

30/04/1986
Pertinence
Question n° 0270S posée par M. Raymond Bouvier

Classement du site du Balcon du Mont-Blanc (Haute-Savoie)

La question est caduque

17/11/1987
Pertinence
Question n° 0211S posée par M. Louis De Catuelan

Indemnisation des dégâts de gibier

Réponse du ministère : Environnement

19/05/1990
Pertinence
Question n° 0242S posée par M. André Dulait

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/12/1995
Pertinence
Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0017S posée par M. Pierre Hérisson

Création de l'établissement public d'aménagement de l'étang de Berre

La question a été retirée

17/09/1997
Pertinence
Question n° 1181S posée par M. Gérard Dériot

Bilan de la mission interministérielle pour l'élimination des farines animales

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/11/2001
Pertinence
Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

Perspectives de développement de la méthanisation agricole

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

22/09/2005
Pertinence
Question n° 1100S posée par M. Jean Boyer

Gestion des déchets ménagers

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 0416S posée par Mme Nathalie Goulet

Groupe de travail concernant la ligne SNCF Paris-Granville

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/02/2009
Pertinence