Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1655 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
1655 questions
-
Question n° 02511 posée par M. Roger Lise
Dépistage de la drépanocytose
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 02512 posée par M. Roger Lise
Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02773 posée par M. Roger Lise
Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 0046S posée par M. Roger Lise
Perception par les collectivités locales de "l'octroi de mer"
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0383S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des produits des DOM
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0386S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national de l'avocat antillais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0387S posée par M. Roger Lise
Ecoulement sur le marché national des citrons antillais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0391S posée par M. Roger Lise
Difficultés pour les originaires des DOM de trouver un logement locatif
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0421S posée par M. Roger Lise
Affiliation des coopératives locales des DOM aux organismes du crédit mutuel
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0473S posée par M. René Ballayer
Régime fiscal des ventes directes de vins et d'eau-de-vie
Réponse du ministère : Communication
Pertinence