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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 07007 posée par M. Marcel Lesbros
Information des bibliothèques centrales de prêts
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13404 posée par M. Marcel Lesbros
Engagement financier des collectivités territoriales pour la construction d'établissements d'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12330 posée par M. Marcel Lesbros
Suppression de la franchise postale pour les collectivités locales
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 20001 posée par M. Marcel Lesbros
Souscription par une collectivité territoriale d'un contrat de protection juridique pour ses agents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01890 posée par M. Marcel Lesbros
Souscription par une collectivité territoriale d'un contrat de protection juridique pour ses agents
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 36252 posée par M. Marcel Lesbros
Aménagement des aires sportives
La question est caduque
Pertinence