Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

234 questions

Question n° 17944 posée par M. Henri Le Breton

Assainissement et dépollution en zone rurale

Réponse du ministère : Environnement

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17967 posée par M. Henri Goetschy

Lutte contre la pollution industrielle: application des sanctions

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy

Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 19346 posée par M. Jean Faure

Transport de déchets radio-actifs: information

Réponse du ministère : Environnement

20/09/1984
Pertinence
Question n° 19347 posée par M. Jean Faure

Accords franco-soviétiques sur le retraitement des déchets radio-actifs

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/09/1984
Pertinence
Question n° 19370 posée par M. Rémi Herment

Dépôts de déchets nucléaires: choix des sites (Département de la Meuse)

Réponse du ministère : Environnement

20/09/1984
Pertinence
Question n° 20230 posée par M. Jean Faure

Elimination des déchets: application de la loi

Réponse du ministère : Environnement

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20793 posée par M. Jacques Machet

Utilisation du papier recyclé

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1984
Pertinence
Question n° 23490 posée par M. Jean Faure

Suite envisagée après présentation d'un rapport au Conseil économique et social

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1985
Pertinence
Question n° 23793 posée par M. Jean-Marie Rausch

Contrôle de la décharge de Montois-la-Montagne (Moselle)

Réponse du ministère : Environnement

23/05/1985
Pertinence