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687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
687 questions
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Question n° 18031 posée par M. Pierre Lacour
Réglementation de l'utilisation des produits anti-parasitaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18032 posée par M. Pierre Lacour
Equipement des engins agricoles d'appareils à ultrason
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18036 posée par M. Jean Francou
Canal du Rove (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19370 posée par M. Rémi Herment
Dépôts de déchets nucléaires: choix des sites (Département de la Meuse)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19433 posée par M. Jacques Mossion
Loi relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnement: publication des décrets d'application
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19440 posée par M. Jean Colin
Implantation d'un hypermarché dans la ceinture verte de l'Essonne: sauvegarde du secteur
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19441 posée par M. Jean Colin
Raison ayant conduit à autoriser l'implantation d'un hypermarché sur le territoire de la commune de la Ville-du-Bois (Essonne)
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 19443 posée par M. Jean Colin
POS de la commune de la Ville-du-Bois (Essonne): absence d'étude d'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20317 posée par M. Edouard Le Jeune
Bretagne: projet de redevance "production porcine"
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20838 posée par M. Louis Caiveau
Création d'un corps d'ingénieurs de l'environnement pour remplacer les contractuels déjà en place
La question est caduque
Pertinence