Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 18037 posée par M. Jean Francou

Protection de la forêt contre l'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

21/06/1984
Pertinence
Question n° 18414 posée par M. Claude Huriet

Prévention des risques inhérents aux vapeurs toxiques en cas d'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

12/07/1984
Pertinence
Question n° 19015 posée par M. Francis Palmero

Détection des sources de chaleur par caméras infrarouges

Réponse du ministère : Prévention des risques naturels

16/08/1984
Pertinence
Question n° 19481 posée par M. Claude Huriet

Prévention des risques inhérents aux vapeurs toxiques en cas d'incendie

Réponse du ministère : Intérieur

27/09/1984
Pertinence
Question n° 21702 posée par M. Jean Arthuis

Financement des services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

31/01/1985
Pertinence
Question n° 24258 posée par M. Pierre Lacour

Exploitant agricole: protection contre l'incendie, subventions

Réponse du ministère : Agriculture

13/06/1985
Pertinence
Question n° 0670S posée par M. Jean Francou

Accusations portées contre certains pompiers

Réponse du ministère : Premier ministre

11/07/1985
Pertinence
Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc

ONF: suppression d'emplois

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01892 posée par M. Pierre Lacour

Affectation d'appelés du contingent dans les services d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 05993 posée par M. Jean Francou

Protection contre l'incendie et reconstitution de la forêt méditerranéenne: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence