Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau

    Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22198 posée par M. Pierre Lacour

    Recherche et exploitation des nodules polymétalliques dans les eaux territoriales françaises

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0168G posée par M. Claude Huriet

    Plan de restructuration de Tecnor-Trefilunion pour l'usine de Gorcy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01693 posée par M. Pierre Vallon

    Situation des entreprises du secteur des industries mécaniques et transformatrices des métaux de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08166 posée par M. Jacques Mossion

    Marché de négoce en produits sidérurgiques

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19752 posée par Mme Françoise Férat

    Renforcement de la compétitivité mondiale de la France dans l'approvisionnement des métaux critiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19753 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24661 posée par Mme Françoise Férat

    Recyclage du lithium sur le territoire français

    La question est caduque

    Pertinence Très forte