Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 02773 posée par M. Roger Lise

Terrains situés dans la zone de 50 pas géométriques

Réponse du ministère : Environnement

08/05/1980
Pertinence
Question n° 20154 posée par M. Roger Lise

Libre accès des piétons aux bords de mer: application de la loi

Réponse du ministère : Urbanisme

01/11/1984
Pertinence
Question n° 22356 posée par M. Alphonse Arzel

Dépôt d'un projet de loi sur l'aménagement du littoral

Réponse du ministère : Mer

07/03/1985
Pertinence
Question n° 26587 posée par M. Jean Madelain

Plan d'occupation des sols dans une zone littorale

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Edouard Le Jeune

Devenir de la construction du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00796 posée par M. Alphonse Arzel

Devenir de la construction du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00926 posée par M. Georges Lombard

Mise en service du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01083 posée par M. Louis De Catuelan

Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)

Réponse du ministère : Mer

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02532 posée par M. Louis De Catuelan

Conditions de fonctionnement de la société nationale de sauvetage en mer

Réponse du ministère : Mer

28/08/1986
Pertinence
Question n° 05846 posée par M. Louis Virapoulle

Erosion du cirque de Cilaos à la Réunion: bilan d'étude

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/04/1987
Pertinence