Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1490 questions

Question n° 19387 posée par M. Philippe Richert

Financement des associations d'aide à domicile

Réponse du ministère : Emploi

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19388 posée par M. Philippe Richert

Remboursement des cures thermales

Réponse du ministère : Emploi

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19389 posée par M. Philippe Richert

Politique gouvernementale en faveur des personnes handicapées

La question est caduque

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19390 posée par M. Philippe Richert

Complexité de la gestion des dossiers relevant des caisses d'allocations familiales

La question est caduque

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19391 posée par M. Philippe Richert

Exonération de la CSG pour les personnes à faible revenu

Réponse du ministère : Emploi

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19392 posée par M. Philippe Richert

Infirmiers de bloc opératoire

Réponse du ministère : Santé

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19393 posée par M. Philippe Richert

Conditions d'exercice des médecins anesthésistes-réanimateurs

La question est caduque

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19394 posée par M. Philippe Richert

Recyclage des traverses de chemin de fer

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19395 posée par M. Philippe Richert

Application de la loi sur l'air

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19396 posée par M. Philippe Richert

Nuisances sonores causées par les cyclomoteurs

La question a été retirée

14/10/1999
Pertinence