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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
209 questions
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Question n° 09764 posée par M. Roger Lise
Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08792 posée par M. Roger Lise
Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0170S posée par M. Roger Lise
Difficultés rencontrées par les radios et télévisions locales privées dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0169S posée par M. Roger Lise
Conditions de délivrance des titres de formation professionnelle maritime
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0163S posée par M. Roger Lise
Mesures d'aide à la marine marchande
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0138S posée par M. Roger Lise
Modification des procédures d'attribution des délégations de service public pour le secteur des transports scolaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0123S posée par M. Roger Lise
Conditions de fonctionnement de la justice en Martinique
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0111S posée par M. Roger Lise
Conditions financières d'acquisition des terrains pour les habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0112S posée par M. Roger Lise
Confirmation de la légalité des titres de propriété des habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0113S posée par M. Roger Lise
Bénéfice des aides au logement pour les habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence