Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

209 questions

  1. Question n° 09764 posée par M. Roger Lise

    Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08792 posée par M. Roger Lise

    Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0170S posée par M. Roger Lise

    Difficultés rencontrées par les radios et télévisions locales privées dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0169S posée par M. Roger Lise

    Conditions de délivrance des titres de formation professionnelle maritime

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0163S posée par M. Roger Lise

    Mesures d'aide à la marine marchande

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0138S posée par M. Roger Lise

    Modification des procédures d'attribution des délégations de service public pour le secteur des transports scolaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0123S posée par M. Roger Lise

    Conditions de fonctionnement de la justice en Martinique

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0111S posée par M. Roger Lise

    Conditions financières d'acquisition des terrains pour les habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0112S posée par M. Roger Lise

    Confirmation de la légalité des titres de propriété des habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0113S posée par M. Roger Lise

    Bénéfice des aides au logement pour les habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte