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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
209 questions
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Question n° 0016G posée par M. Roger Lise
Situation du CHR La Meynard (Martinique)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0458G posée par M. Roger Lise
Fonctionnement du conseil régional de la Martinique
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0253S posée par M. Roger Lise
Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0258S posée par M. Roger Lise
Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)
Pertinence
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Question n° 0127S posée par M. Roger Lise
Application de la loi sur le littoral dans les DOM
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 0146G posée par M. Roger Lise
Application de la loi sur les cinquante pas géométriques
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0099G posée par M. Roger Lise
Réforme de l'octroi de mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0074G posée par M. Roger Lise
Entretien des rivières à la Martinique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0243S posée par M. Roger Lise
Découpage cantonal dans le département de la Martinique
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0186S posée par M. Roger Lise
Difficultés des pêcheurs martiniquais
Réponse du ministère : Mer
Pertinence