Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

209 questions

Question n° 0016G posée par M. Roger Lise

Situation du CHR La Meynard (Martinique)

Réponse du ministère : Santé

30/04/1993
Pertinence
Question n° 0458G posée par M. Roger Lise

Fonctionnement du conseil régional de la Martinique

Réponse du ministère : Collectivités locales

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0253S posée par M. Roger Lise

Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique

Réponse du ministère : Famille

13/10/1990
Pertinence
Question n° 0258S posée par M. Roger Lise

Non-application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

26/10/1990
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Roger Lise

Application de la loi sur le littoral dans les DOM

Réponse du ministère : Justice

14/10/1989
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Roger Lise

Application de la loi sur les cinquante pas géométriques

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Roger Lise

Réforme de l'octroi de mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

26/05/1989
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Roger Lise

Entretien des rivières à la Martinique

Réponse du ministère : Environnement

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0243S posée par M. Roger Lise

Découpage cantonal dans le département de la Martinique

Réponse du ministère : Intérieur

14/10/1987
Pertinence
Question n° 0186S posée par M. Roger Lise

Difficultés des pêcheurs martiniquais

Réponse du ministère : Mer

20/05/1987
Pertinence