Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

222 questions

Question n° 34885 posée par M. André Diligent

Mise en place du conseil consultatif des programmes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/08/2001
Pertinence
Question n° 1108S posée par M. André Diligent

Réduction du temps de travail dans les services du ministère de la justice situés dans le département du Nord

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/06/2001
Pertinence
Question n° 1109S posée par M. André Diligent

Réduction du temps de travail et police de proximité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/06/2001
Pertinence
Question n° 33247 posée par M. André Diligent

Situation des instituts régionaux de travail social

Réponse du ministère : Emploi

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33248 posée par M. André Diligent

Relance du logement social

Réponse du ministère : Logement

24/05/2001
Pertinence
Question n° 31828 posée par M. André Diligent

Droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/03/2001
Pertinence
Question n° 29926 posée par M. André Diligent

Dispositions légales relatives aux publications et à leurs directeurs

Réponse du ministère : Culture

21/12/2000
Pertinence
Question n° 27324 posée par M. André Diligent

Financement des écoles de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres (FESIC)

Réponse du ministère : Éducation

24/08/2000
Pertinence
Question n° 27211 posée par M. André Diligent

Traduction en français de brevets européens

Réponse du ministère : Industrie

10/08/2000
Pertinence
Question n° 25832 posée par M. André Diligent

Mode de calcul distinct pour les indemnités allouées aux maires et aux adjoints

Réponse du ministère : Intérieur

08/06/2000
Pertinence