Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 06789 posée par M. Marcel Lesbros

Avenir du plan d'épargne retraite

Réponse du ministère : Économie

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07005 posée par M. Marcel Lesbros

Evolution de la dotation globale de fonctionnement

Réponse du ministère : Économie

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07006 posée par M. Marcel Lesbros

Situation des personnels C et D des directions départementales de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07007 posée par M. Marcel Lesbros

Information des bibliothèques centrales de prêts

Réponse du ministère : Culture

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07264 posée par M. Marcel Lesbros

Rapports sur l'application de la loi Montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros

Désenclavement du massif alpin

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. Marcel Lesbros

Directeurs des services départementaux

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

15/12/1989
Pertinence
Question n° 08438 posée par M. Marcel Lesbros

Exercice du droit d'option prévu pour les fonctionnaires territoriaux

Réponse du ministère : Intérieur

15/02/1990
Pertinence
Question n° 08439 posée par M. Marcel Lesbros

Exercice du droit d'option prévu pour les fonctionnaires territoriaux

Réponse du ministère : Intérieur

15/02/1990
Pertinence
Question n° 08440 posée par M. Marcel Lesbros

Exercice du droit d'option prévu pour les fonctionnaires territoriaux

Réponse du ministère : Intérieur

15/02/1990
Pertinence