Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
36 questions
-
Question n° 0439G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Coopération internationale en matière de renseignements et mobilisation de la réserve militaire et civile
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0346G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Lutte contre le terrorisme
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0031G posée par M. Nicolas Alfonsi
Assassinats en Corse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 02093 posée par M. Philippe Paul
Accidents de la vie courante - grande cause nationale
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0695G posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Mort d'un manifestant à Mayotte
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0697G posée par M. David Assouline
Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0630G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Révolutions arabes et immigration
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
-
Question n° 0572G posée par Mme Catherine Tasca
Fonctionnement des institutions
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 0575G posée par M. Nicolas Alfonsi
Indépendance de la justice
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 15402 posée par M. Xavier Pintat
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Pertinence