Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 15019 posée par M. François Bonhomme

    Prime exceptionnelle pour les retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14955 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement de la mise en accessibilité des établissements communaux et intercommunaux recevant du public

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14420 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Accessibilité des établissements recevant du public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14421 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Accessibilité des transports pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0978S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Gestation pour autrui

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14261 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Gestation pour autrui

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14300 posée par M. Pierre Charon

    Validation par le Conseil d'État d'une circulaire admettant les conséquences de gestations pour autrui pratiquées à l'étranger

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09463 posée par M. Philippe Bas

    Prévention du diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09325 posée par M. André Trillard

    Prévention du diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09187 posée par M. Henri de Raincourt

    Attribution du label « Grande cause nationale 2014 » à la lutte contre le diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte