Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 16271 posée par M. Alain Houpert

    Clarification de la loi sur la publicité sur les vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16283 posée par M. Alain Houpert

    Répartition pharmaceutique en danger

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16135 posée par M. Alain Houpert

    Gel des retraites, amputation du pouvoir d'achat et colère des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16076 posée par M. Alain Houpert

    Financement de l'insertion au sein des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15982 posée par M. Alain Houpert

    Devenir des professionnels de santé libéraux dans la loi santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16008 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15753 posée par M. Alain Houpert

    Formation et revendications des masseurs et kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15719 posée par M. Alain Houpert

    Amendement au projet de loi santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15720 posée par M. Alain Houpert

    Projet de loi relatif à la santé et droits des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15520 posée par M. Alain Houpert

    Avenir de la crèche privée « La Marelle » à Dijon

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne