Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

    Réforme de l'Islam et formation des imams

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0400G posée par M. Éric Jeansannetas

    Retour sur les événements à Sivens et le décès de Rémi Fraisse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0353G posée par M. Philippe Darniche

    Valeurs de la société

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0307G posée par M. Jean-Claude Carle

    Réformes sociétales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

    Politique de la famille

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0296G posée par M. Éric Bocquet

    Rapports entre le milieu de la finance et l'État

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0290G posée par Mme Laurence Rossignol

    Feuille de route du Gouvernement en matière d'égalité hommes-femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0263G posée par M. François Fortassin

    Baby-loup et la laïcité

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0250G posée par M. François Rebsamen

    Comportements antirépublicains

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0220G posée par M. Alain Milon

    Comité d'éthique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte