Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier

Mise en oeuvre du programme EcoCité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton

SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre

Ports français

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre

Schéma national des infrastructures de transport

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21694 posée par M. Louis Nègre

Agence de financement des infrastructures de transport de France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21699 posée par M. Louis Nègre

Réorganisation du système ferroviaire français

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/12/2011
Pertinence
Question n° 1501S posée par M. Jean-Pierre Vial

Liaison Lyon-Turin

Réponse du Ministère chargé des transports

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21131 posée par M. Bernard Fournier

Dispositif "1 % paysage et développement"

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21021 posée par M. Gérard Larcher

Modifications des trajectoires d'approche des avions de ligne vers l'aéroport d'Orly

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent

Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence